Chiens d'Alsace

Le forum des cynophiles d'Alsace et du monde francophone

Les Législations cynophiles en France et dans les autres pays Européens ainsi que dans le monde Francophone

Annonce & NoteRéponsesAuteurVuesDerniers Messages
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce:  Déclaration Universelle des Droits de l'Animal 0Romain1137Voir le dernier message le Mer 16 Mai - 13:00:18
par Romain

Sujets

SujetsRéponsesAuteurVuesDerniers Messages
Pas de nouveaux messages   France : Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2015-1243 du 7 octobre 2015 relative au commerce et à la protection des animaux de compagnie  0Romain679Voir le dernier message le Jeu 7 Jan - 18:31:07
par Romain
Pas de nouveaux messages   Canada : Réglementation sur les animaux dans la ville de Mascouche située dans la province du Quebec 0Romain976Voir le dernier message le Ven 9 Jan - 20:45:27
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Loi numéro 99-5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux (1) 0Romain962Voir le dernier message le Jeu 9 Oct - 19:45:45
par Romain
Pas de nouveaux messages   Union européenne : puce électronique obligatoire pour les chats et les chiens depuis le 3 juillet 2011 0Romain1095Voir le dernier message le Ven 2 Aoû - 14:19:21
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Loi relative à l'abandon des animaux 0Romain1511Voir le dernier message le Lun 11 Mar - 16:05:35
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Législation relative à la divagation des animaux 0Romain1205Voir le dernier message le Lun 11 Mar - 16:02:07
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Arrêté du 27 avril 1999 sur les chiens susceptibles d'être dangereux, faisant l'objet des mesures prévues aux articles 211-1 à 211-5 du même code 0Romain1276Voir le dernier message le Mar 29 Mai - 19:09:36
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Arrêté du 30 mars 2000 modifiant l'arrêté du 25 octobre 1982 relatif à l'élevage, la garde et la détention des animaux 0Romain1164Voir le dernier message le Ven 18 Mai - 12:28:24
par Romain
Pas de nouveaux messages   Europe : Convention européenne sur la protection des animaux dans les élevages 0Romain1155Voir le dernier message le Jeu 17 Mai - 12:15:59
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : réglementation pour enterrer son chien 0Romain1621Voir le dernier message le Jeu 17 Mai - 11:58:33
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Décret n° 2008-871 du 28 août 2008 relatif à la protection des animaux de compagnie et modifiant le code rural 0Romain1151Voir le dernier message le Jeu 17 Mai - 11:11:05
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : La protection des espèces de la faune et de la flore sauvages 0Romain1386Voir le dernier message le Jeu 17 Mai - 10:46:45
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Conditions d'importation en France d'animaux de compagnie, en provenance de pays non membres de l'Union européenne 0Romain1390Voir le dernier message le Jeu 17 Mai - 10:26:28
par Romain
Pas de nouveaux messages   Belgique : Arrêté royal relatif à la protection des animaux lors de compétitions.  0Romain1201Voir le dernier message le Jeu 17 Mai - 10:08:05
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Rapport sur le régime juridique de l'animal 0Romain1137Voir le dernier message le Jeu 17 Mai - 9:52:23
par Romain
Pas de nouveaux messages   Belgique : Loi relative à la protection et au bien-être des animaux du 14 août 1986 0Romain1113Voir le dernier message le Mer 16 Mai - 17:13:26
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Réglementation des chiens à la campagne  0Romain1226Voir le dernier message le Dim 13 Mai - 16:51:53
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Réglementation sur le transport des chiens 0Romain1167Voir le dernier message le Dim 13 Mai - 16:49:28
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Vos voisins entreposent des molosses dans leur studio ?  0Romain1236Voir le dernier message le Dim 13 Mai - 16:46:01
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : Vous avez été mordu ou griffé ?  0Romain1204Voir le dernier message le Dim 13 Mai - 16:43:03
par Romain
Pas de nouveaux messages   France : texte de loi de janvier 1999, sur les chiens dit "dangereux" 0Romain1098Voir le dernier message le Jeu 10 Mai - 16:51:05
par Romain
Modérateurs
Aucun
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum

Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: 0 Enregistré, 0 Invisible et 1 Invité

Utilisateurs enregistrés : Aucun


  • Nouveaux messages Nouveaux messages
  • Pas de nouveaux messages Pas de nouveaux messages
  • Nouveaux messages [ Populaire ] Nouveaux messages [ Populaire ]
  • Pas de nouveaux messages [ Populaire ] Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
  • Nouveaux messages [ Verrouillé ] Nouveaux messages [ Verrouillé ]
  • Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ] Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]
  • Annonce Annonce
  • Note Note
  • Annonce Générale Annonce Générale
La date/heure actuelle est Lun 27 Fév - 3:20:09